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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Désaccord contractuel relatif à un bail Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action afin de contraindre la communication des documents Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Grève / conflit social Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6513) Résiliation de bail (local commercial) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6479) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6518) Mouvement des Dirigeants Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6484) Divorce du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6501) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6506) Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6511) Produits dangereux pour les consommateurs Fin de Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Environnement et installation classée (IPCE) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6516) Réduction de capital social Non reconstitution des fonds propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'une indemnité (6482) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Procédure de règlement agricole Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination d'un Curateur successoral Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Interdiction administrative Délai initial de paiement dépassé Conflit entre actionnaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Investissements Demande de paiement (affacturage) Recrutement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête plan de prévention des risques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de la Forme juridique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Rectificatif / Erratum Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résolution de la conciliation Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Changement de nationalité Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication de comptes annuels simplifiés Retard de paiement signalé Action en responsabilité Résultats financiers positifs Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6507) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Projet relatif à la Loi sur l'eau Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6517) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Mise en vente des actions en déshérence Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mariage du dirigeant Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action juridique (6300) Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement divers Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6466) Enquête Publique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6471) Avis aux actionnaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6505) Création de site / extension Désaccord contractuel (6510) Sinistres naturels / accidentels / criminels Nouvelle Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Déclaration d'utilité publique (DUP) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6515) Modification du Capital social Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Annulation d'annonce parue précédemment Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Recherche de garanties (6354) Divers (6487) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1 Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Autorisation administrative Paiements réguliers signalés Action liée à la Cession de titres ou de parts Publications de résultats Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
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