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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 2+ Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Evénement divers Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Enquête Publique Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Création de site / extension Paiements réguliers signalés Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'utilité publique (DUP) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1 Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6426) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Voirie Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2 Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Modification de la dénomination Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Avis administratif Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1- Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Enquête administrative Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Investissements Retard de paiement signalé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Rectificatif / Erratum Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Changement de nationalité Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Résultats financiers positifs Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517)
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