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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Retard de paiement signalé Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Création de site / extension Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement des cotisations sociales Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification du Capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements des cotisations sociales à jour Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6510) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Voirie Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Grève / conflit social Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Résiliation de bail (local commercial) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements réguliers signalés Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6439) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réduction de capital social Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6347) Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Incident de paiement Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Attestation de régularité fiscale Investissements Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6511) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Recrutement Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de la Forme juridique Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Résultats financiers positifs Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Délai initial de paiement dépassé Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Condamnation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6348) Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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