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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Procédure Collective Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Cotation Banque de France : 3- Arrêté préfectoral Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Paiements réguliers signalés Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Enquête administrative Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Investissements Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Enquête plan de prévention des risques Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5016) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Projet relatif à la Loi sur l'eau Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Enquête Publique Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Création de site / extension Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Convocation aux assemblées Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4 Voirie Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Subventions / obtention d'aides publiques Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Avis administratif Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
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