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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements Démarche d'un créancier (6363) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6513) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6518) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5- Réclamation d'un bien (5040) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Nouvelle Garantie financière Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Recherche de garanties (6354) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Voirie Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend lié au bail Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5016) Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6347) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Fin de Garantie financière Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête administrative
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