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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6348) Investissements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Changement de nationalité Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6447) Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 1 Mise en vente des actions en déshérence Condamnation Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3+ Action juridique (6300) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4- Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement divers Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 2 Procédure de règlement amiable Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Publications de résultats Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 1- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Voirie Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Modification de la dénomination Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement bancaire Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Avis administratif Sollicitation d'un expert (6446) Réclamation d'un bien (5039) Convocation aux assemblées Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1+ Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2- Procédure de règlement agricole Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6517) Enquête administrative Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance rendue Demande de paiement Décès du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination
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