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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5016) Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance rendue Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nouvelle Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Procédure de règlement amiable Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5013) Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442)
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