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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Divers (6516) Rectificatif / Erratum différend lié à la tenue de l'assemblée générale Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de la Forme juridique Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Changement de nationalité Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6470) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Condamnation Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Réorganisation / licenciements Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Incident de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Attestation de régularité fiscale Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Evénement divers Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 8 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Création de site / extension Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'un bien (5039) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6478) Délai initial de paiement dépassé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance rendue Modification du Capital social Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Changement de domicile Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6471) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6510) Voirie Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Grève / conflit social Demande de paiement (6476) Retard de paiement signalé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Subventions / obtention d'aides publiques Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résiliation de bail (local commercial) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels et rapports Mouvement des Dirigeants Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Modification de la dénomination Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Avis administratif Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Arrêté préfectoral Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Modification de l'adresse du Siège social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (6513) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6479) Paiements des cotisations sociales à jour Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réduction de capital social Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination d'un Curateur successoral Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Enquête administrative Désaccord contractuel (6506) Avis Financier Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Investissements Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6511) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Recrutement Désaccord contractuel (6477) Paiements réguliers signalés Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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