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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Procédure Collective Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Divers (6518) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6421) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6506) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 5+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Investissements Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Avis Financier Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation d'une garantie financière (6323) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Changement de nationalité Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Nouvelle Garantie financière Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Projet relatif à la Loi sur l'eau Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6507) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement divers Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6505) Annulation d'annonce parue précédemment Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Changement de domicile Divers (6515) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Fin de Garantie financière Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Voirie Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Procédure de règlement agricole Action afin de contraindre la communication des documents Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513)
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