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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Liquidation Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Voirie Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Interdiction administrative Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Modification de la dénomination Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Avis administratif Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication de comptes annuels simplifiés Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Sollicitation d'un expert Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6347) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance rendue Enquête administrative Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Rectificatif / Erratum Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6420) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6350) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6487) Condamnation Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Autorisation administrative Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Enquête Publique Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6421) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Publications de résultats Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication des Comptes consolidés et rapports Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
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