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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession avec location gérance Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Publications de résultats Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication des Comptes consolidés et rapports Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Voirie Action visant à mettre un terme au plan (5030) Interdiction administrative Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Conflit entre actionnaires Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification de la dénomination Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Notation / avis des analystes Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Convocation aux assemblées Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Levée de fonds / introduction en bourse Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication de comptes annuels simplifiés Action juridique (6300) Action en responsabilité Modification de l'adresse du Siège social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Insolvabilité constatée (5033) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6497) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6478) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance rendue Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Contestation de la dénomination Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Procédure de règlement amiable Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Investissements Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Recrutement Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Action pour prolonger la période d'observation (5036) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Changement de nationalité Demande de paiement Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Résultats financiers positifs Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6487) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action liée à la Cession de titres ou de parts Réorganisation / licenciements Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel relatif à un bail Attestation de régularité fiscale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Enquête Publique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non reconstitution des fonds propres Divers (6484) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis aux actionnaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Délai initial de paiement dépassé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6496) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6501)
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