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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Insolvabilité constatée (5033) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis administratif Divers (6515) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6447) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 1 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Nomination d'un Curateur successoral Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête administrative Demande de paiement (6513) Divers (6439) Décès du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5009) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la Forme juridique Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Changement de nationalité Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 0 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Incident de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification du Capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Publications de résultats Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Demande de paiement Ordonnance rendue Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6517) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5040) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action concernant le dirigeant (6451) Résiliation de bail (local commercial) Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2+ Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Retard de paiement signalé Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
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