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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Changement de domicile Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Publications de résultats Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Témoignages de dirigeants, perspectives Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Voirie Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Modification de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Notation / avis des analystes Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Avis administratif Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6439) Réclamation d'un bien (5039) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Arrêté préfectoral Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2 Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Enquête administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Décès du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Avis Financier Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Rectificatif / Erratum Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1- Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Nomination dans l’équipe de direction Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Plan Local d'Urbanisme (PLU) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Réclamation d'un bien (5040) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Condamnation Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement d'assurance Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement divers Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Incident de paiement Sollicitation d'un expert Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Enquête Publique Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nomination dans l'équipe de direction Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis aux actionnaires Demande de paiement Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Action relative à la construction immobilière Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2+ Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière
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