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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure Collective Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Cotation Banque de France : 5- Mouvement des Dirigeants Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Paiements réguliers signalés Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Modification de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Notation / avis des analystes Insolvabilité constatée (5032) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Arrêté préfectoral Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6499) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Désaccord contractuel (6470) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Incident de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend lié au bail Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Attestation de régularité fiscale Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Décès du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5013) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Recrutement Cotation Banque de France : 4 Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Délai initial de paiement dépassé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation de la dénomination Divers (6517) Nomination dans l’équipe de direction Insolvabilité constatée (5033) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Condamnation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 3- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Divers (6500) Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6471) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Retard de paiement signalé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige avec le syndic (6442) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Enquête Publique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nomination dans l'équipe de direction Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Création de site / extension Cotation Banque de France : 3+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6498) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Modification du Capital social Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Remise en cause du bail commercial Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Paiements des cotisations sociales à jour Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6439) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réclamation d'un bien (5039) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Grève / conflit social Cotation Banque de France : 4+ Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
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