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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Procédure de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6420) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation autour de la vente du fonds Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 9 Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige avec le syndic (6442) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6447) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Remise en cause du bail commercial Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis administratif Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6439) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6414) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête administrative Divers (6511) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 0 Avis Financier Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord des créanciers (5009) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 8 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant à rendre publics les comptes annuels Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un expert (6446) Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des décisions prises par les dirigeants Création de site / extension Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
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