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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Retard de paiement signalé Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5016) Divers (6518) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Résiliation de bail (local commercial) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Divers (6511) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Notation / avis des analystes Démarche d'un créancier (5014) Divers (6516) Action juridique (6300) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Avis administratif Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (affacturage) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend lié au bail Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6- Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement amiable Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Enquête administrative Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Investissements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Recrutement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6347) Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Incident de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Nomination dans l’équipe de direction Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6517) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Attestation de régularité fiscale Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6471) Mariage du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Fin de Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6510) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 7 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5013) Divers (6515) Procédure de règlement agricole Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Enquête Publique Délai initial de paiement dépassé Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord d'un salarié (6454) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Modification du Capital social Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6348) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (6513) Résolution de la conciliation Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement)
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