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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6350) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification du Capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6426) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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