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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure Collective Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mariage du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement divers Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Changement de domicile Demande de paiement des cotisations sociales Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Publications de résultats Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Voirie Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Environnement et installation classée (IPCE) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification matrimoniale du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6507) Sollicitation d'un expert Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Recrutement Incident de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Rectificatif / Erratum Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de nationalité Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Procédure de règlement agricole
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