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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nouvelle Garantie financière Action visant à rendre publics les comptes annuels Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert (6446) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Publication de comptes annuels simplifiés Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Voirie Cotation Banque de France : 1+ Procédure de règlement amiable Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résiliation de bail (local commercial) Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2- Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance rendue Désaccord contractuel (6347) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Avis administratif Divers (6517) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action concernant le dirigeant (6451) Produits dangereux pour les consommateurs Incident de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Attestation de régularité fiscale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Divers (6515) Fin de Garantie financière Litige avec le syndic (6442) Décès du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6447) Investissements Recrutement Autorisation administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 1 Procédure de règlement agricole Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la Forme juridique Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6518) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résolution de la conciliation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 2 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Divers (6516) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mise en vente des actions en déshérence Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sinistres naturels / accidentels / criminels Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1- Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 3 Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Cotation Banque de France : 5+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Publications de résultats Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
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