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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification matrimoniale du dirigeant Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Enquête administrative Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Insolvabilité constatée (5033) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Investissements Désaccord contractuel (6348) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Enquête plan de prévention des risques Convocation aux assemblées Résolution de la conciliation Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recrutement Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5016) Rectificatif / Erratum Publication de comptes annuels simplifiés Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Changement de nationalité Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Résultats financiers positifs Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6478) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5009) Condamnation Ordonnance rendue Mise en vente des actions en déshérence Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5014) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action juridique (6300) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mariage du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evénement divers Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Enquête Publique Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis aux actionnaires Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend entre l'assuré et son assureur Réclamation d'un bien (5039) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels et rapports Procédure de règlement amiable Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Annulation d'annonce parue précédemment Autorisation administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Changement de domicile Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publications de résultats Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Insolvabilité constatée (5032) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Voirie Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Grève / conflit social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Subventions / obtention d'aides publiques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résiliation de bail (local commercial) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divorce du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification de la dénomination Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Avis administratif Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6477) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'une indemnité (6482) Réclamation d'un bien (5040) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5013) Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes consolidés et rapports Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
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