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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Modification du plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Extension de la sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Sinistres naturels / accidentels / criminels Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Interdiction administrative Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6- Publications de résultats Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Innovations / Nouveaux produits / Marques Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1+ Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication de comptes annuels simplifiés Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2- Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 4 Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6+ Modification de la dénomination Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance rendue Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Arrêté préfectoral Insolvabilité constatée (5032) Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Réduction de capital social Divers (6500) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 7 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6515) Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Décès du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6447) Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels et rapports Investissements Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Enquête plan de prévention des risques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord d'un salarié (6454) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Autorisation administrative Recrutement Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4- Changement de nationalité Désaccord contractuel (6469) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6518) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Fusion / rachat / prise de participation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Condamnation Insolvabilité constatée (5033) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6414) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 2 Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4+ Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5- Evénement divers Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6516) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Fin de Garantie financière Publication des Comptes consolidés et rapports Création de site / extension
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