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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Différend contractuel (6498) Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de contraindre la communication des documents Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Recrutement Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6501) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5016) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (affacturage) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6- Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5014) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Retard de paiement signalé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation de la dénomination Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6510) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Réduction de capital social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Autorisation administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête administrative
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