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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Procédure Collective Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête administrative Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord des créanciers (5013) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Avis Financier Divers (6484) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Divers (6518) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête plan de prévention des risques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements des cotisations sociales à jour Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6414) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement d'un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'une indemnité (6482) Procédure de règlement amiable Démarche d'un créancier (5016) Contestation des méthodes concurrentielles Fusion / rachat / prise de participation Divers (6516) Recherche de garanties (6354) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements réguliers signalés Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Projet relatif à la Loi sur l'eau Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5009) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel (6347) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Enquête Publique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5014) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Avis aux actionnaires Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Incident de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'utilité publique (DUP) Action en responsabilité Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1+ Attestation de régularité fiscale Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publications de résultats Divers (6507) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation de la dénomination Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6517) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Voirie Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Délai initial de paiement dépassé Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6466) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divorce du dirigeant Divers (6500) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6471) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Modification de la dénomination Différend contractuel (6505) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis administratif Différend entre l'assuré et son assureur Résolution de la conciliation Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sanction DGCCRF pour retards de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6515) Démarche d'un créancier (6363) Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Arrêté préfectoral Divers (6487) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Environnement et installation classée (IPCE) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 9
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