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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Interdiction de gérer Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes annuels et rapports Insolvabilité constatée (5032) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à mettre un terme au plan (5030) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6467) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 4 Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Procédure de règlement agricole Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Décès du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6468) Résolution de la conciliation Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Retard de paiement signalé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Condamnation Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6466) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6471)
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