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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Cotation Banque de France : 1+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5009) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Demande de paiement Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Investissements Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Recrutement Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Différend contractuel (6498) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Condamnation Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6439) Mariage du dirigeant Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Divers (6518) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6414) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement Divers (6511) Divers (6516) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Insolvabilité constatée (5033) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Voirie Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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