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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Modification du Capital social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Incident de paiement Insolvabilité constatée (5033) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Autorisation administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Délai initial de paiement dépassé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (6363) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Enquête administrative Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Interdiction administrative Insolvabilité constatée (5032) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Recherche de garanties (6354) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507)
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