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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Procédure Collective Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'une indemnité (6482) Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5016) Divers (6516) Non reconstitution des fonds propres Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Procédure de règlement agricole Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Délai initial de paiement dépassé Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Décès du dirigeant Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résolution de la conciliation Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Retard de paiement signalé Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6507) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6517) Mise en vente des actions en déshérence Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action juridique (6300) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6471) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Nouvelle Garantie financière Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6515) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Recherche de garanties (6354) Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Procédure de règlement amiable Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Paiements réguliers signalés Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action afin de contraindre la communication des documents Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6484) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6501) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6506) Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Fin de Garantie financière Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
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