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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (partielle) Enquête Publique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6518) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6350) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis aux actionnaires Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6414) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6421) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation des méthodes concurrentielles Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6348) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche d'un créancier (6363) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Voirie Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis administratif Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mise en vente des actions en déshérence Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Arrêté préfectoral Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action juridique (6300) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6497) Renonciation d'une garantie financière (6323) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6478) Nouvelle Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Enquête administrative Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation de la dénomination Décès du dirigeant Divers (6517) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis Financier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement amiable Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Recherche de garanties (6354) Action concernant le dirigeant (6451) Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Recrutement Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Divers (6500) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6420) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination dans l’équipe de direction Divers (6515) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6347) Litige avec le syndic (6442) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5016) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6447) Condamnation Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Incident de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Fin de Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Divers (6439)
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