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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Plan de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Jugement rejetant le plan de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement divers Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Enquête Publique Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Création de site / extension Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Avis aux actionnaires Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'un bien (5040) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5013) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Changement de domicile Désaccord contractuel (6420) Publications de résultats Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Insolvabilité constatée (5033) Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige avec le syndic (6442) Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Démarche d'un créancier (5016) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Notation / avis des analystes Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Avis administratif Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6518) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Arrêté préfectoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Produits dangereux pour les consommateurs Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Environnement et installation classée (IPCE) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5014) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6421) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Enquête administrative Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Investissements différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Avis Financier Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'un bien (5039) Recrutement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Enquête plan de prévention des risques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination dans l’équipe de direction Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Insolvabilité constatée (5032) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à rendre publics les comptes annuels Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Condamnation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Projet relatif à la Loi sur l'eau Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Mariage du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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