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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 6+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement divers Désaccord contractuel (6438) Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche de garanties (6354) Enquête Publique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nomination dans l'équipe de direction Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Paiements réguliers signalés Avis aux actionnaires Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6471) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel (6347) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Publications de résultats Litige avec le syndic (6442) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6447) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Incident de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Attestation de régularité fiscale Voirie Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 4 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divorce du dirigeant Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Modification de la dénomination Divers (6439) Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Notation / avis des analystes Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5014) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis administratif Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Délai initial de paiement dépassé Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6348) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Enquête administrative Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Retard de paiement signalé Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Investissements Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Changement de nationalité Différend lié au bail Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert (6446) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action juridique (6300) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Paiements des cotisations sociales à jour Condamnation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323)
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