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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Réorganisation / licenciements Insolvabilité constatée (5033) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication de comptes annuels simplifiés Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mariage du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Action juridique (6300) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Changement de domicile Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Publications de résultats Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels et rapports Nouvelle Garantie financière Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'un bien (5039) Autorisation administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Demande de paiement d'un établissement d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Avis Financier Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recrutement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publication des Comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Réclamation d'un bien (5040) Interdiction administrative Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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