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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Changement de domicile Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Plan d'Occupation des Sols (POS) Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Voirie Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6348) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divorce du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Retard de paiement signalé Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Modification de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Demande de paiement des cotisations sociales Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis administratif Ordonnance rendue Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action juridique (6300) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige avec le syndic (6442) Enquête administrative Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement d'un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Nouvelle Garantie financière Avis Financier Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Investissements Recrutement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête plan de prévention des risques Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Sollicitation d'un mandataire (6321) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Paiements réguliers signalés Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Condamnation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6347) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6421) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Mariage du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Evénement divers Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 8 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des méthodes concurrentielles Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Fin de Garantie financière Avis aux actionnaires Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Interdiction administrative Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
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