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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de sauvegarde Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Procédure de règlement agricole Plan d'Occupation des Sols (POS) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Voirie Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Grève / conflit social Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Modification de la dénomination Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résolution de la conciliation Avis administratif Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Arrêté préfectoral Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement des cotisations sociales Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Divers (6500) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Enquête administrative Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action juridique (6300) Avis Financier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Enquête plan de prévention des risques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Recrutement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de nationalité Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Résultats financiers positifs Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Procédure de règlement amiable Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Fusion / rachat / prise de participation Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un mandataire (6321) Condamnation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Réorganisation / licenciements Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Insolvabilité constatée (5032) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement divers Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Enquête Publique Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis aux actionnaires Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Incident de paiement Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Attestation de régularité fiscale Sinistres naturels / accidentels / criminels différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Modification du Capital social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
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