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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Enquête Publique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Nomination dans l'équipe de direction Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Création de site / extension Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'utilité publique (DUP) Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Annulation d'annonce parue précédemment Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Changement de domicile Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Publications de résultats Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Témoignages de dirigeants, perspectives Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation des méthodes concurrentielles Voirie Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divorce du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Mouvement des Dirigeants Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Notation / avis des analystes Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Environnement et installation classée (IPCE) Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification matrimoniale du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination d'un Curateur successoral Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête administrative Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Décès du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Investissements Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête plan de prévention des risques Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Recrutement Demande de paiement Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Rectificatif / Erratum Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Changement de nationalité Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Résultats financiers positifs Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Projet relatif à la Loi sur l'eau Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Mariage du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement divers Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour
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