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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Procédure Collective Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Réclamation d'un bien (5039) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Insolvabilité constatée (5032) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Décès du dirigeant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Investissements Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Avis Financier Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Recrutement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Nomination dans l’équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Insolvabilité constatée (5033) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Création de site / extension Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Changement de domicile Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nouvelle Garantie financière Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6505) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5009) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action afin de contraindre la communication des documents
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