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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Démarche d'un créancier (5016) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (affacturage) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Procédure de règlement amiable Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement divers Recherche de garanties (6354) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord des créanciers (5009) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert (6446) Démarche d'un créancier (5014) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Avis aux actionnaires Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Différend contractuel (6478) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation de la dénomination Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Publications de résultats Incident de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Témoignages de dirigeants, perspectives Attestation de régularité fiscale Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Non reconstitution des fonds propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6510) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Procédure de règlement agricole Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Notation / avis des analystes Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6447) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Arrêté préfectoral Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Désaccord contractuel (6479) Résolution de la conciliation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (6513) Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (6363) Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Retard de paiement signalé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6496) Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6477) Mise en vente des actions en déshérence Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action juridique (6300) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination dans l’équipe de direction Paiements des cotisations sociales à jour Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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