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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Rejet du plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résultats financiers positifs Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Résolution de la conciliation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation des méthodes concurrentielles Fusion / rachat / prise de participation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) Retard de paiement signalé Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Mise en vente des actions en déshérence Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Réclamation d'un bien (5040) Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action juridique (6300) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Nouvelle Garantie financière Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publications de résultats Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Procédure de règlement amiable Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation de la dénomination Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Paiements réguliers signalés Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6466) Divorce du dirigeant Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Modification de la dénomination Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6347) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Incident de paiement Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Fin de Garantie financière Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non reconstitution des fonds propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6350) Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5039) Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Procédure de règlement agricole Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
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