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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5016) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Divers (6507) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord des créanciers (5009) Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5014) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification du Capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Divers (6515) Réclamation d'un bien (5039) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6426) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Insolvabilité constatée (5032) Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6439) Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Divers (6516) Réclamation d'un bien (5040) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Insolvabilité constatée (5033) Différend lié au bail Changement de nationalité Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Incident de paiement Convocation aux assemblées
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