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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Jugement rejetant le plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Redressement Judiciaire simplifié Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Plan de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Avis administratif Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6348) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6438) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Ordonnance rendue Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5009) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche d'un créancier (6363) Contestation de la dénomination Divers (6517) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5014) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Retard de paiement signalé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification matrimoniale du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Divers (6471) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6510) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Recrutement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Enquête plan de prévention des risques Litige avec le syndic (6442) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels et rapports Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6487) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation d'une garantie financière (6323) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4- Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Fusion / rachat / prise de participation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Remise en cause du bail commercial Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Condamnation Divers (6439) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6484) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Evénement divers Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Nomination dans l'équipe de direction Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Création de site / extension Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel (6347) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Avis aux actionnaires Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation des méthodes concurrentielles Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) Déclaration d'utilité publique (DUP) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication des Comptes consolidés et rapports Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Annulation d'annonce parue précédemment Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Conflit entre actionnaires Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Publications de résultats Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend lié au bail Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6350) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Voirie Action visant à rendre publics les comptes annuels Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Convocation aux assemblées Résiliation de bail (local commercial) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication de comptes annuels simplifiés Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5016) Action en responsabilité Délai initial de paiement dépassé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Modification de la dénomination
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