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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du plan de cession Procédure Collective Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Modification du Capital social Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Changement de domicile Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Incident de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Attestation de régularité fiscale Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Voirie Cotation Banque de France : 7 Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de la dénomination Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6469) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Procédure de règlement agricole Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Délai initial de paiement dépassé Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification matrimoniale du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6414) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Démarche d'un créancier (6363) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Résolution de la conciliation Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Retard de paiement signalé Investissements Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement des cotisations sociales Changement de nationalité Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Résultats financiers positifs Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements des cotisations sociales à jour Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Renonciation d'une garantie financière (6323) Condamnation Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action pour prolonger la période d'observation (5036) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Recherche de garanties (6354) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Création de site / extension Divers (6507) Sollicitation d'un expert Sollicitation d'un mandataire (6321) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+
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