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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement des cotisations sociales Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination dans l’équipe de direction Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6500) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6505) Mise en vente des actions en déshérence Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6510) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6515) Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements des cotisations sociales à jour Mariage du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement divers Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6498) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6426) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Création de site / extension Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Procédure de règlement amiable Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Recherche de garanties (6354) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Demande de paiement (6513) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements réguliers signalés Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6518) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6347) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6501) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6506) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Voirie Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Divers (6511) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Incident de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Mouvement des Dirigeants Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Attestation de régularité fiscale Divorce du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4 Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 8 Notation / avis des analystes Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6499) Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6350) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (affacturage) Procédure de règlement agricole Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Environnement et installation classée (IPCE) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Délai initial de paiement dépassé Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6348) Avis Financier Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6507) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Démarche d'un créancier (6363) Enquête plan de prévention des risques Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Recrutement Modification de la Forme juridique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Retard de paiement signalé Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Changement de nationalité Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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