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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Désaccord contractuel (6506) Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6511) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nouvelle Garantie financière Divers (6516) Fusion / rachat / prise de participation différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des méthodes concurrentielles Condamnation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réorganisation / licenciements Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Démarche d'un créancier (5014) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nomination dans l'équipe de direction Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 0 Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis aux actionnaires Réclamation d'un bien (5039) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Création de site / extension Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel (6347) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Déclaration d'utilité publique (DUP) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Annulation d'annonce parue précédemment Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2- Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6507) Publications de résultats Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Insolvabilité constatée (5032) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Fin de Garantie financière Divers (6517) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Voirie Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Grève / conflit social Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6350) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2+ Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3- Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6466) Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6505) Modification de la dénomination Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6510) Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Levée de fonds / introduction en bourse Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Avis administratif Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Arrêté préfectoral Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 1 Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord d'un salarié (6454) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5013) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action afin de contraindre la communication des documents Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Remise en cause du bail commercial Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (6513) Décès du dirigeant Divers (6439) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Enquête administrative Insolvabilité constatée (5033) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6518) Investissements Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Enquête plan de prévention des risques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Recrutement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6414) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2 Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6501) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6421) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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