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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6517) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Procédure de règlement agricole Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Délai initial de paiement dépassé Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Demande de paiement Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Démarche d'un créancier (6363) Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Résolution de la conciliation Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête administrative Divers (6518) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements des cotisations sociales à jour Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Divers (6516) Recherche de garanties (6354) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Procédure de règlement amiable Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements réguliers signalés Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Enquête Publique Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Incident de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1+ Attestation de régularité fiscale Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Sollicitation d'un expert Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507)
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