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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Délai initial de paiement dépassé Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance rendue Résolution de la conciliation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Investissements Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement des cotisations sociales Avis Financier Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Recrutement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mise en vente des actions en déshérence Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels et rapports Action juridique (6300) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résultats financiers positifs Paiements des cotisations sociales à jour Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Autorisation administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement d'un établissement bancaire Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Nouvelle Garantie financière Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Procédure de règlement amiable Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Evénement divers Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Changement de domicile Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Publications de résultats Attestation de régularité fiscale Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement d'un établissement bancaire Voirie Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Fin de Garantie financière Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage)
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