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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6477) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'une indemnité (6482) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Incident de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Investissements Interdiction administrative Action pour prolonger la période d'observation (5036) Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Différend contractuel (6499) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend lié au bail Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Fin de Garantie financière Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6350) Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non reconstitution des fonds propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Procédure de règlement agricole Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Délai initial de paiement dépassé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Demande de paiement Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6478) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Démarche d'un créancier (6363) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Résolution de la conciliation Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Retard de paiement signalé Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5032) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6500) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6471) Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (6476) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend entre l'assuré et son assureur Mise en vente des actions en déshérence Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6487) Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Autorisation administrative Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6498) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Désaccord contractuel (6426) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6479) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Recherche de garanties (6354) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6484) Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements réguliers signalés Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6496) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement
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