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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Nomination dans l'équipe de direction Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Enquête Publique Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Création de site / extension Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non reconstitution des fonds propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification du Capital social Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Changement de domicile Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Publications de résultats Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2 Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Voirie Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5013) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Divers (6511) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Retard de paiement signalé Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Modification de la dénomination Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1- Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement des cotisations sociales Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Mise en vente des actions en déshérence Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5016) Action juridique (6300) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Enquête administrative Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Recrutement Désaccord des créanciers (5009) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (5014) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Rectificatif / Erratum Divers (6517) Changement de nationalité Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Résultats financiers positifs Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2+ Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Fusion / rachat / prise de participation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Condamnation Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6510) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Incident de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement divers Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
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