Accueil
Annonces légales
Guide de l'annonce légale
Publier une annonce
Rechercher une annonce
JAL en ligne
Accès professionnel
CERFA
Formalités
FAQ annonces légales
Politique
Droit
Éco
Informations
Enseignement
Environnement
Mobilité
Finance
Tech
Société
Sorties
Sport
Urbanisme
Santé
Enchères
Guide de l'enchère immobilière
Consulter les ventes
Consulter les résultats
S'abonner
Service
Rechercher une entreprise
Registres légaux et papeterie spécialisée
Annuaire Pro Droit & Chiffre
Marchés Publics
Cession Reprise
Immobilier d’entreprise
TV / Podcast
PA TV
Podcast
CONSULTATIONS
Mon compte
SE CONNECTER
Newsletters
MON COMPTE
SE CONNECTER
S'ABONNER
NEWSLETTER
News
16/07 Daluis : un nouveau cimetière et la fibre optique pour un village en mouvement
News
16/07 La Région Sud et HEC Paris s'unissent pour booster l'économie sociale et solidaire avec ...
News
16/07 Fraude aux aides publiques : plus de contrôles et de sanctions
News
16/07 Nice : appel aux dons pour restaurer un joyau scientifique et architectural
News
16/07 Budget 2026 : La CPME SUD salue des orientations "courageuses" et "responsables"
News
16/07 EVO 2025 à Nice : Trois rendez-vous clés pour tenter de se qualifier avant le grand tour...
News
16/07 À Aix-en-Provence, lancement de « Korus Ticket »
News
16/07 À Hyères, les 100 ans de la BAN, un événement grandiose
News
16/07 La SNCF baisse ses prix face à l'arrivée de Trenitalia sur l'axe Paris-Marseille
News
16/07 Dominique Viot : « La taxe TSA, un sujet de débat intense »
ANNONCES LÉGALES
Guide de l'annonce légale
Publier une annonce
Rechercher une annonce
JAL en ligne
Accès professionnel
CERFA
Formalités
FAQ annonces légales
POLITIQUE
DROIT
ÉCO
INFO
Enseignement
Environnement
Agriculture
Finance
Tech
Social
Sorties
Sport
Aménagement
du territoire
Santé
ENCHÈRES
Guide de l'enchère immobilière
Consulter les ventes
Consulter les résultats
S'abonner
SERVICE
Rechercher une entreprise
Registres légaux et papeterie spécialisée
Annuaire Pro Droit & Chiffre
Marchés Publics
Cession Reprise
Immobilier d’entreprise
Journal en ligne
Tableaux Synoptiques
TV/PODCAST
PA TV
Podcast
CONSULTATIONS
Consulter les annonces légales & judiciaires
Accueil
Consultez les annonces légales & judiciaires
Alpes-Maritimes
Var
Mot clé (nom de la société, ville, RCS...)
Date de parution
Dept. de parution
Sélectionnez un département
Alpes-Maritimes
Var
Type
Sélectionnez un type d'annonce légale
Société A Responsabilité Limitée (SARL/SELARL)
Société par Actions Simplifiée (SAS/SELAS)
Société en Nom Collectif (SNC)
Société Anonyme (SA)
SARL/SELARLU à associé unique (ex EURL)
Société par Actions Simplifiée avec associé Unique (SASU/SELASU)
Avis de dissolution anticipée
Avis de clôture de liquidation
Dissolution avec Transmission Universelle de Patrimoine
Continuation d’activité (Art L223-42 et L225-248 du Code de Commerce)
Mise en sommeil
Avis de fusion
Transfert universel de patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel
Changement de nom patronymique
Changement de régime matrimonial
Déclaration d'insaisissabilité
Avis de saisine de légataire universel
Avis d'inventaire après acceptation succession à concurrence de l'actif net
Modifications multiples
Changement date de clôture d'exercice
Augmentation puis réduction de capital
Réduction de Capital avec annulation des parts sociales
Réduction de Capital
Prorogation de durée
Apport de Fonds de Commerce
Changement de dénomination
Augmentation du capital
Changement d'objet social
Marché Public et Avis
Création Société en partenariat avec AXA
Formulaire de rédaction libre
Rectificatif
Additif
Convocation assemblée générale
Déclaration d'absence
Changement de Gérant
Nomination de membre du conseil de surveillance
Démission co-gérant
Nomination co-gérant
Changement de Président
Changement d'administrateur
Changement de Directeur Général
Changement de commissaires aux comptes
Nomination de commissaires aux comptes
Transformation d'une SARL en SAS
Transformation d'une SAS en SARL
Transformation d'une SA en SAS
Transformation SELARL en SELAS
Transformation d'une SARL en SCI
Transformation SCEA en GAEC
Avis de Transformation
Cession de parts/actions sociales
Location gérance
Cession de Fonds de Commerce
Fin de location gérance
Renouvellement de location gérance
Cession de Droit au Bail
Société Civile de Moyens (SCM)
Société Civile Immobilière (SCI)
Société Civile de Placement Immobilier (SCPI)
Société Civile de Construction Vente (SCCV)
Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA)
Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
Société Civile (SC, SCP)
Transfert de siège social dans le département
Transfert de siège social hors du département
Constitution Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle (AARPI)
Constitution d'Association Syndicale Libre
Rechercher
Annonce TJ
Publication : 08/08/2024
Annonce N° : V2519
Rôle 24/29 - GAEC ( Groupement Agricole d'Exploitation Agricole) LES PRIMEURS DE SAINT JEANNET (83)
EXTRAIT DES MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE Rôle 24/29 Par jugement en date du 22 Juillet 2024 la chambre des procédures...
Consulter l'annonce
Annonce TJ
Publication : 11/08/2020
Annonce N° : N295
ROEL 18/45 - CAVIGAL NICE BASKET 06
EXTRAIT DES MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE N° de Rôle 18/45 - AVIS DE DÉPÔT DE CRÉANCES...
Consulter l'annonce