News 04/05 Jean Hélion : Retour vers le figuratif
News 03/05 Trophée Finance & Gestion de la DFCG Côte d'Azur : découvrez les quatre candidats de l'...
News 03/05 Cantine Amore : « On aime mélanger tout le monde »
News 03/05 À ne pas rater ! 'Et Dieu créa la Côte d'Azur' ce mercredi 15 mai sur France 3 Côte d'...
News 03/05 L'IA et les libertés sont-elles compatibles ?
News 03/05 Aide à la déclaration de revenus : Le Barreau de Grasse propose des consultations gratui...
News 03/05 Procès fictif, Rencontres du CJD : À Nice, l'IA au cœur des débats
News 03/05 L'essentiel de l'actualité de ce vendredi 3 mai
News 03/05 Alpes françaises-2030 : le CIO confiant même s'il y a « beaucoup à faire » à Nice
News 02/05 Appel à candidatures en vue de l'exploitation de casiers de consigne sur le Port de Beaul...

Commune de Cagnes sur Mer

Autorisation administrative

Commune de Cagnes sur Mer , 06800 CAGNES SUR MER

Département : Alpes-Maritimes (06)
Nice Matin/Edition de Nice
Date de parution : 09/09/2016

Siren : 210 600 276
Ref : 1008304297

APPROBATION DE LA MODIFICATION N°5 DU DOSSIER DE RÉALISATION ZAC SUDALPARC Par délibération en date du 30 JUIN 2016, le conseil municipal de la ville de Cagnes sur Mer a approuvé la modification n°5 du dossier de réalisation de la ZAC Sudalparc. Le dossier de modification est tenu à la disposition du public au service Droit des Sols et Affaires Urbaines de la mairie de Cagnes sur Mer, situé au 2 avenue de Grasse, aux jours et heures habituels d'ouverture

Les annonces légales pour Commune de Cagnes sur Mer

Enquête Publique, le 29/03/2024.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 30/01/2024.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 16/01/2023.
Enquête plan de prévention des risques, le 02/05/2022.
Voirie, le 08/04/2022.
Autorisation administrative, le 09/09/2016.
Enquête Publique, le 25/08/2016.
Avis administratif, le 04/03/2016.