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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Modification de la Forme juridique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6348) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Rectificatif / Erratum Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Résolution de la conciliation Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Changement de nationalité Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1+ Résultats financiers positifs Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Divers (6507) Condamnation Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Réorganisation / licenciements Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Mise en vente des actions en déshérence Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Mariage du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action juridique (6300) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Action concernant le dirigeant (6451) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Enquête Publique Désaccord contractuel (6420) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Avis aux actionnaires Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Divers (6471) Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Annulation d'annonce parue précédemment Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Procédure de règlement amiable Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Changement de domicile Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1 Publications de résultats Désaccord d'un salarié (6454) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Voirie Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (6513) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Mouvement des Dirigeants Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6518) Divorce du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Désaccord contractuel (6421) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Modification de l'adresse du Siège social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Divers (6511) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6350) Divers (6516) Modification matrimoniale du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination d'un Curateur successoral Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Investissements Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Enquête plan de prévention des risques Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Recrutement
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