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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Innovations / Nouveaux produits / Marques Fin de Garantie financière Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Grève / conflit social Non reconstitution des fonds propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6350) Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résiliation de bail (local commercial) Procédure de règlement agricole Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5039) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action en responsabilité Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Avis administratif Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6478) Modification de l'adresse du Siège social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Ordonnance rendue Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Produits dangereux pour les consommateurs Résolution de la conciliation Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6517) Démarche d'un créancier (6363) Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réduction de capital social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6471) Décès du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Investissements Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend entre l'assuré et son assureur Recrutement Mise en vente des actions en déshérence Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6487) Modification de la Forme juridique Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5013) Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6479) Réorganisation / licenciements Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Condamnation Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6484) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6518) Recherche de garanties (6354) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un mandataire (6321) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Création de site / extension Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6511) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'une indemnité (6482) Sinistres naturels / accidentels / criminels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation des méthodes concurrentielles Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6516) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Incident de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5014) Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3
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